Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur du site verso-oi.com, conformément à la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004.
01Éditeur du site
Le site verso-oi.com est édité par :
Verso
Studio digital indépendant
Forme juridique : [à compléter]
Siège social : 12 rue Zaza Veri, 97600 Mamoudzou, Mayotte
SIRET : [à compléter]
RCS / RM : [à compléter]
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : +262 639 26 55 53
E-mail : verso.oceanindien@gmail.com
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Marc Guilbault.
Pour toute question relative au contenu éditorial du site, vous pouvez le contacter par e-mail : verso.oceanindien@gmail.com.
03Hébergeur
Le site est hébergé par :
Le site est diffusé via le réseau de distribution de contenu (CDN) de Vercel. Les demandes envoyées via le formulaire de contact sont traitées par Web3Forms puis transmises par e-mail ; les modalités sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
04Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site verso-oi.com — textes, images, logos, vidéos, illustrations, code source, charte graphique, polices de caractères, structure du site — est la propriété exclusive de Verso ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Verso.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
05Responsabilité
Verso s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Verso ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, Verso décline toute responsabilité :
- Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
- Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
- Et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
06Liens hypertextes
Le site verso-oi.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter notre site.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse, à condition que ce lien soit purement informatif et non commercial. Verso se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à l'objet du site.
07Crédits
Conception, design et développement : Verso · Mamoudzou.
Typographies : Instrument Serif (SIL Open Font License), Space Grotesk (SIL OFL), JetBrains Mono (Apache License 2.0).
Iconographie : conception originale Verso, sauf mention contraire.
08Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail : verso.oceanindien@gmail.com
- Par voie postale : 12 rue Zaza Veri, 97600 Mamoudzou, Mayotte